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Autorisation d’urbanisme PC n°0920072000006 à BAGNEUX (92220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920072000006). Le projet est situé au RUE GUSTAVE COURBET ET RUE à BAGNEUX (92220). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 septembre 2020, autorise la création de 146 logements sur une parcelle de 3 996 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 9 838 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 9 838 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE GUSTAVE COURBET ET RUE, BAGNEUX (92220).

Références cadastrales : S, 33, S, 34, S, 35.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : VINCENNES (94300).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 9 838 m² · Variation nette totale : 9 398 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation440 m²9 167 m²0 m²440 m²0 m²8 727 m²9 167 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²671 m²0 m²0 m²0 m²671 m²671 m²
Total440 m²9 838 m²0 m²440 m²0 m²9 398 m²9 838 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés146
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)146
Répartition par taille
1 pièce8
2 pièces54
3 pièces51
4 pièces26
5 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés146
Logements supprimés2
Surface créée9 838 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée440 m²
Surface après travaux (totale)9 838 m²
Superficie du terrain3 996 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite671 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920072000006
  • Code commune INSEE : 92007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNEUX (92220). Les principaux éléments portent sur 146 logements, 9 838 m², 0 m² et parcelle de 3 996 m².