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Autorisation d’urbanisme PC n°0920071900017 à BAGNEUX (92220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920071900017). Le projet est situé au 5-7 Avenue Louis Pasteur à BAGNEUX (92220). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 14 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 octobre 2019, autorise la création de 105 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 6 833 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 833 m². Le bâti est annoncé avec 7 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 5-7 Avenue Louis Pasteur, BAGNEUX (92220).

Références cadastrales : Y, 147.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BF3 - BAGNEUX (SIREN 840199525, SIRET 84019952500014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité PARIS (75000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 833 m² · Variation nette totale : -560 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 833 m²0 m²0 m²0 m²6 833 m²6 833 m²
Autres locaux non résidentiels7 393 m²0 m²0 m²7 393 m²0 m²-7 393 m²0 m²
Total7 393 m²6 833 m²0 m²7 393 m²0 m²-560 m²6 833 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés105
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)105
Répartition par taille
1 pièce15
2 pièces23
3 pièces38
4 pièces24
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés105
Surface créée6 833 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 833 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux7
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/10/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920071900017
  • Code commune INSEE : 92007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNEUX (92220). Les principaux éléments portent sur 105 logements, 6 833 m², 0 m² et parcelle de 0 m².