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Autorisation d’urbanisme PC n°09200718A0003 à Bagneux (92220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09200718A0003). Le projet est situé au 44 avenue Albert Petit à Bagneux (92220). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 21 septembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 septembre 2018, autorise la création de 34 logements sur une parcelle de 1 632 m². La surface de plancher créée atteint 2 610 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 610 m².

Localisation du projet

Adresse : 44 avenue Albert Petit, Bagneux (92220).

Références cadastrales : AG, 91, AG, 92.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV ALBERT PETIT BAGNEUX (SIREN 809143449, SIRET 80914344900019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 610 m² · Variation nette totale : 2 610 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 610 m²0 m²0 m²0 m²2 610 m²2 610 m²
Total0 m²2 610 m²0 m²0 m²0 m²2 610 m²2 610 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés34
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)34
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces11
4 pièces14
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés34
Surface créée2 610 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 610 m²
Superficie du terrain1 632 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 610 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09200718A0003
  • Code commune INSEE : 92007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bagneux (92220). Les principaux éléments portent sur 34 logements, 2 610 m², 0 m² et parcelle de 1 632 m².