Permis de construire à Bagnac Sur Cele (46270) - 204 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2024
Le permis n°04601523F0008 délivré le 2024/01/02 à BAGNAC SUR CELE autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 773 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par REMIETTE, le programme résidentiel autorise la construction de 484 m² sur AV JOSEPH CANTELOUBE. Déposé en été 2023, autorisé le 2 janvier 2024 par la commune de BAGNAC SUR CELE. Implanté AV JOSEPH CANTELOUBE, à Bagnac Sur Cele (46270), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par REMIETTE.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T4. La création de surface atteint 484 m², dont 66 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 270 m² d’habitation et 503 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 773 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
BAGNAC SUR CELE compte 1 477 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AV JOSEPH CANTELOUBE, Bagnac Sur Cele (46270).
Références cadastrales : AK, 453, AK, 148.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
REMIETTE (SIREN 920321908, SIRET 92032190800013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CAPDENAC (46100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 289 m² · Surface après travaux (totale) : 773 m² · Variation nette totale : 484 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 204 m² | 66 m² | 0 m² | 0 m² | 270 m² | 270 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 289 m² | 280 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 214 m² | 503 m² |
| Total | 289 m² | 484 m² | 66 m² | 0 m² | 66 m² | 484 m² | 773 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Entrepôt | 66 m² |
| Total détail | 66 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 484 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 773 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04601523F0008
- Code commune INSEE : 46015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bagnac Sur Cele (46270). Les travaux prévoient la création de 484 m² et des transformations pour 132 m²; la surface après travaux atteint 773 m². Le terrain couvre 0 m².
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