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Autorisation d’urbanisme PC n°00102515D0023 à BAGE LA VILLE (01380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00102515D0023). Le projet est situé au AU COLOMBIER à BAGE LA VILLE (01380). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 février 2016, autorise la création de 19 logements sur une parcelle de 13 939 m². La surface de plancher créée atteint 1 726 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 726 m².

Localisation du projet

Adresse : AU COLOMBIER, BAGE LA VILLE (01380).

Références cadastrales : 0F, 1985, 0F, 1988, 0F, 1990.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VILLE BOURG EN BRESSE (SIREN 270100035, SIRET 27010003500012, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité BOURG EN BRESSE (01009)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 726 m² · Variation nette totale : 1 726 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 726 m²0 m²0 m²0 m²1 726 m²1 726 m²
Total0 m²1 726 m²0 m²0 m²0 m²1 726 m²1 726 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Individuel groupé19
Répartition par taille
4 pièces19

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Surface créée1 726 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 726 m²
Superficie du terrain13 939 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 726 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00102515D0023
  • Code commune INSEE : 01025 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGE LA VILLE (01380). Les principaux éléments portent sur 19 logements, 1 726 m², 0 m² et parcelle de 13 939 m².