← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ayse

Autorisation d’urbanisme PC n°07402417A1007 à AYZE (74130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07402417A1007). Le projet est situé au impasse du chateau à AYZE (74130). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 décembre 2017, autorise la création de 19 logements sur une parcelle de 2 292 m². La surface de plancher créée atteint 1 515 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 515 m².

Localisation du projet

Adresse : impasse du chateau, AYZE (74130).

Références cadastrales : 0D, 1479, 0D, 1007, 0D, 1006.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité BOURG EN BRESSE CEDEX (01009)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 515 m² · Variation nette totale : 1 515 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 375 m²0 m²0 m²0 m²1 375 m²1 375 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²140 m²
Total0 m²1 515 m²0 m²0 m²0 m²1 515 m²1 515 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)19
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces10
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Surface créée1 515 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 515 m²
Superficie du terrain2 292 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite140 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07402417A1007
  • Code commune INSEE : 74024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AYZE (74130). Les principaux éléments portent sur 19 logements, 1 515 m², 0 m² et parcelle de 2 292 m².