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Autorisation d’urbanisme PC n°07402415A2005 à AYZE (74130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07402415A2005). Le projet est situé au Route de Marignier - Les M à AYZE (74130). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 février 2016, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 9 079 m². La surface de plancher créée atteint 1 152 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 152 m².

Localisation du projet

Adresse : Route de Marignier - Les M, AYZE (74130).

Références cadastrales : 0D, 856, 0D, 855, 0D, 850.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GFA LE PETIT MOLE (SIREN 818088387, SIRET 81808838700019, APE 68.20B, catégorie juridique 6534, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AYZE (74130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 152 m² · Variation nette totale : 1 152 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²208 m²0 m²0 m²0 m²208 m²208 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²944 m²0 m²0 m²0 m²944 m²944 m²
Total0 m²1 152 m²0 m²0 m²0 m²1 152 m²1 152 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée1 152 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 152 m²
Superficie du terrain9 079 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite944 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07402415A2005
  • Code commune INSEE : 74024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AYZE (74130). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 1 152 m², 0 m² et parcelle de 9 079 m².