← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ayse

Autorisation d’urbanisme PC n°07402415A1009 à AYZE (74130) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07402415A1009). Le projet est situé au 330 route de chez Vallet à AYZE (74130). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 février 2016, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 5 643 m². La surface de plancher créée atteint 45 m². Le projet convertit 343 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 388 m².

Localisation du projet

Adresse : 330 route de chez Vallet, AYZE (74130).

Références cadastrales : 0C, 258, 0C, 258, 0C, 258.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ARBUSIGNY (74930).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 388 m² · Variation nette totale : 21 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation367 m²45 m²343 m²24 m²343 m²21 m²388 m²
Total367 m²45 m²343 m²24 m²343 m²21 m²388 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée45 m²
Surface transformée343 m²
Surface supprimée24 m²
Surface après travaux (totale)388 m²
Superficie du terrain5 643 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite388 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/02/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07402415A1009
  • Code commune INSEE : 74024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AYZE (74130). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 45 m², 343 m² et parcelle de 5 643 m².