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Autorisation d’urbanisme PC n°07402414A2006 à AYZE (74130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07402414A2006). Le projet est situé au ZAE des Lacs à AYZE (74130). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 avril 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 avril 2015, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 798 m². La surface de plancher créée atteint 574 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 574 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAE des Lacs, AYZE (74130).

Références cadastrales : 0D, 2738, 0D, 2738, 0D, 2738.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BACARA (SIREN 800262040, SIRET 80026204000010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MARIGNIER (74970)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 574 m² · Variation nette totale : 574 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²140 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²434 m²0 m²0 m²0 m²434 m²434 m²
Total0 m²574 m²0 m²0 m²0 m²574 m²574 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée574 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)574 m²
Superficie du terrain1 798 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite434 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/04/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07402414A2006
  • Code commune INSEE : 74024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AYZE (74130). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 574 m², 0 m² et parcelle de 1 798 m².