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Autorisation d’urbanisme PC n°07402413A2002 à AYZE (74130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07402413A2002). Le projet est situé au Route de Bonneville - La n à AYZE (74130). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 octobre 2013, autorise la création de 39 logements sur une parcelle de 14 517 m². La surface de plancher créée atteint 3 110 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 110 m².

Localisation du projet

Adresse : Route de Bonneville - La n, AYZE (74130).

Références cadastrales : 0D, 2793, 0D, 2793, 0D, 2793.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES PORTES DES ALPES (SIREN 538513268, SIRET 53851326800028, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CLARAFOND (74270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 110 m² · Variation nette totale : 3 110 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 110 m²0 m²0 m²0 m²3 110 m²3 110 m²
Total0 m²3 110 m²0 m²0 m²0 m²3 110 m²3 110 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés39
Répartition par typologie
Individuel groupé25
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
3 pièces14
4 pièces25

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés39
Surface créée3 110 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 110 m²
Superficie du terrain14 517 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 110 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07402413A2002
  • Code commune INSEE : 74024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AYZE (74130). Les principaux éléments portent sur 39 logements, 3 110 m², 0 m² et parcelle de 14 517 m².