Accueil
Régions
Pays de la Loire
Maine-et-Loire (49)
Avrillé
Détail PC 04901521C0033
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Avrillé
PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°04901521C0033 délivré le 2021/09/21 à Avrille autorise une construction neuve pour un programme de 5 174 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par CENTRE EPIDE DE LANGRES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 540 m² sur 1 CHEM de la Grande Garde. Déposé en été 2021, autorisé le 21 septembre 2021 par la commune de Avrille. Implanté 1 CHEM de la Grande Garde, à Avrille (49240), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CENTRE EPIDE DE LANGRES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 37 logements sur une parcelle de 29 856 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 1 540 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 540 m² d’habitation et 3 634 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 174 m² .
Avrille compte 14 938 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 CHEM de la Grande Garde, Avrille (49240).
Références cadastrales : AS, 846, AS, 830.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CENTRE EPIDE DE LANGRES (SIREN 180092595, SIRET 18009259500297, APE 85.59A, catégorie juridique 7389, catégorie de demandeur État, ODAC (Organismes Divers d'Administration Centrale) et organismes rattachés divers , localité Avrille (49240)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 3 634 m² · Surface après travaux (totale) : 5 174 m² · Variation nette totale : 1 540 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 540 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 540 m² 1 540 m² Autres locaux non résidentiels 3 634 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 634 m² Total 3 634 m² 1 540 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 540 m² 5 174 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 37 Répartition par typologie En résidence 37 Répartition par taille 1 pièce 37
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 37 Surface créée 1 540 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 174 m² Superficie du terrain 29 856 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 174 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur État, ODAC (Organismes Divers d'Administration Centrale) et organismes rattachés divers
Type principal logements résidence
Date d'autorisation 2021/09/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04901521C0033 Code commune INSEE : 49015 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Avrille (49240). Les travaux prévoient la création de 1 540 m²; la surface après travaux atteint 5 174 m². Le terrain couvre 29 856 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
49
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Maine-et-Loire
Code de la commune du lieu des travaux
49015
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04901521C0033
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-09-21
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
État, ODAC (Organismes Divers d'Administration Centrale) et organismes rattachés divers
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
85.59A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7389
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CENTRE EPIDE DE LANGRES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
180092595
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
18009259500297
Code postal du demandeur
49240
Localité du demandeur
Avrille
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
CHEM
Libellé de la voie du terrain
de la Grande Garde
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Avrille
Code postal du terrain
49240
sec_cadastre1
AS
num_cadastre1
846
sec_cadastre2
AS
num_cadastre2
830
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
29856
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
false
Présence d’un garage dans le projet
false
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
7
Présence d’une résidence pour personnes âgées
false
Présence d’une résidence étudiante
false
Présence d’une résidence de tourisme
false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
false
Présence d’une résidence sociale
false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées
false
Présence d’un autre type de résidence
true
Nombre total de logements créés
37
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
37
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
37
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
-
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
37
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1540
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
3634
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
5174
Tableau des données brutes de l'autorisation.
