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Autorisation d’urbanisme PC n°04901517C0003 à AVRILLE (49240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04901517C0003). Le projet est situé au allee Francois Jacob à AVRILLE (49240). Le projet se situe dans le département Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 20 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 juin 2017, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 2 570 m². La surface de plancher créée atteint 1 040 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 040 m².

Localisation du projet

Adresse : allee Francois Jacob, AVRILLE (49240).

Références cadastrales : AX, 64.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT 49 (SIREN 274900034, SIRET 27490003400019, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ANGERS (49000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 040 m² · Variation nette totale : 1 040 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 040 m²0 m²0 m²0 m²1 040 m²1 040 m²
Total0 m²1 040 m²0 m²0 m²0 m²1 040 m²1 040 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Répartition par taille
4 pièces9
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée1 040 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 040 m²
Superficie du terrain2 570 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 040 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 juin 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04901517C0003
  • Code commune INSEE : 49015 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AVRILLE (49240). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 1 040 m², 0 m² et parcelle de 2 570 m².