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Autorisation d’urbanisme PC n°04901516C0005 à AVRILLE (49240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04901516C0005). Le projet est situé au avenu Pierre Poivre - Zac Arden à AVRILLE (49240). Le projet se situe dans le département Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 24 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 mars 2016, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 2 163 m². La surface de plancher créée atteint 846 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 846 m².

Localisation du projet

Adresse : avenu Pierre Poivre - Zac Arden, AVRILLE (49240).

Références cadastrales : AT, 393, AT, 393.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, SIRET 56209154600837, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité ANGERS CEDEX (49055)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 846 m² · Variation nette totale : 846 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²846 m²0 m²0 m²0 m²846 m²846 m²
Total0 m²846 m²0 m²0 m²0 m²846 m²846 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée846 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)846 m²
Superficie du terrain2 163 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite846 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04901516C0005
  • Code commune INSEE : 49015 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AVRILLE (49240). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 846 m², 0 m² et parcelle de 2 163 m².