Permis de construire à Avrille (49240) - 575 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°04901513C0027 délivré le 2013/10/03 à AVRILLE autorise une construction neuve pour un programme de 575 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE VAL DE LOIRE - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 575 m² sur Lieu-dit ZAC ""LE PRE"" SECTEUR 3 - ILÔT 3 C.. Déposé en été 2013, autorisé le 3 octobre 2013 par la commune de AVRILLE. Implanté Lieu-dit ZAC ""LE PRE"" SECTEUR 3 - ILÔT 3 C., à Avrille (49240), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire, dans le secteur de ZAC ""LE PRE"" SECTEUR 3 - ILÔT 3 C..
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE VAL DE LOIRE - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 44 030 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 575 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 575 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
AVRILLE compte 14 938 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ZAC ""LE PRE"" SECTEUR 3 - ILÔT 3 C., Avrille (49240).
Références cadastrales : AM, 70, AM, 70, AM, 66.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE VAL DE LOIRE - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 057201139, SIRET 05720113900029, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ANGERS CEDEX (49009)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 575 m² · Variation nette totale : 575 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 575 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 575 m² | 575 m² |
| Total | 0 m² | 575 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 575 m² | 575 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 6 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 6 |
| Surface créée | 575 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 575 m² |
| Superficie du terrain | 44 030 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04901513C0027
- Code commune INSEE : 49015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Avrille (49240). Les travaux prévoient la création de 575 m²; la surface après travaux atteint 575 m². Le terrain couvre 44 030 m².
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