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Autorisation d’urbanisme PC n°02503923V0004 à AVOUDREY (25690) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02503923V0004). Le projet est situé au 22 rue de la Gare à AVOUDREY (25690). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 mars 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 100 m². La surface de plancher créée atteint 37 m². Le projet convertit 232 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 269 m².

Localisation du projet

Adresse : 22 rue de la Gare, AVOUDREY (25690).

Références cadastrales : AC, 40.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BEG IMMO (SIREN 913073318, SIRET 91307331800010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VALDAHON (25800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 269 m² · Variation nette totale : 37 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation232 m²37 m²232 m²0 m²232 m²37 m²269 m²
Total232 m²37 m²232 m²0 m²232 m²37 m²269 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée37 m²
Surface transformée232 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)269 m²
Superficie du terrain1 100 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite269 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 mai 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503923V0004
  • Code commune INSEE : 25039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AVOUDREY (25690). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 37 m², 232 m² et parcelle de 1 100 m².