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Permis de construire à Avoudrey (25690) - 528 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°02503922V0024 délivré le 2023/02/20 à AVOUDREY autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 528 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 120 m² sur 6 ROC CLAIR. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 20 février 2023 par la commune de AVOUDREY. Implanté 6 ROC CLAIR, à Avoudrey (25690), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 760 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (60 m² issues de transformation, 60 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 120 m² d’habitation et 408 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 528 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

AVOUDREY compte 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 ROC CLAIR, Avoudrey (25690).

Références cadastrales : B, 444, B, 448, B, 450.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : EPENOY (25800).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 648 m² · Surface après travaux (totale) : 528 m² · Variation nette totale : -120 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation120 m²0 m²60 m²60 m²0 m²0 m²120 m²
Autres locaux non résidentiels528 m²0 m²0 m²60 m²60 m²-120 m²408 m²
Total648 m²0 m²60 m²120 m²60 m²-120 m²528 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Bureaux60 m²
Total détail60 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée60 m²
Surface après travaux (totale)528 m²
Superficie du terrain1 760 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite528 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mai 2023. L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503922V0024
  • Code commune INSEE : 25039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Avoudrey (25690). Les travaux prévoient des transformations pour 120 m² et des démolitions de 120 m²; la surface après travaux atteint 528 m². Le terrain couvre 1 760 m².

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