← Retour à la liste des autorisations sur la commune Avoudrey

Autorisation d’urbanisme PC n°02503922V0005 à AVOUDREY (25690) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02503922V0005). Le projet est situé au ZA SUR LE JURA à AVOUDREY (25690). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 15 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 avril 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 16 367 m². La surface de plancher créée atteint 1 040 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 040 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZA SUR LE JURA, AVOUDREY (25690).

Références cadastrales : ZV, 119.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU BAS DU CARRE (SIREN 434970224, SIRET 43497022400029, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité AVOUDREY (25690)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 040 m² · Variation nette totale : 1 040 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²56 m²0 m²0 m²0 m²56 m²56 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²984 m²0 m²0 m²0 m²984 m²984 m²
Total0 m²1 040 m²0 m²0 m²0 m²1 040 m²1 040 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée1 040 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 040 m²
Superficie du terrain16 367 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite984 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/04/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503922V0005
  • Code commune INSEE : 25039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AVOUDREY (25690). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 1 040 m², 0 m² et parcelle de 16 367 m².