← Retour à la liste des autorisations sur la commune Avignon

Autorisation d’urbanisme PC n°0840072100169 à MONTFAVET (84140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0840072100169). Le projet est situé au RUE JEAN DAUSSET à MONTFAVET (84140). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 11 juillet 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juillet 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 2 100 m². La surface de plancher créée atteint 979 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 979 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE JEAN DAUSSET, MONTFAVET (84140).

Références cadastrales : BO, 453.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GM PROMOTION (SIREN 950779595, SIRET 95077959500012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CARPENTRAS (84200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 979 m² · Variation nette totale : 979 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²66 m²0 m²0 m²0 m²66 m²66 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²913 m²0 m²0 m²0 m²913 m²913 m²
Total0 m²979 m²0 m²0 m²0 m²979 m²979 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée979 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)979 m²
Superficie du terrain2 100 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite913 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/07/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0840072100169
  • Code commune INSEE : 84007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTFAVET (84140). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 979 m², 0 m² et parcelle de 2 100 m².