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Autorisation d’urbanisme PC n°04400720F0012 à AVESSAC (44460) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04400720F0012). Le projet est situé au 32 LA FITIERE à AVESSAC (44460). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 30 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 octobre 2020, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 373 m². La surface de plancher créée atteint 103 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 554 m².

Localisation du projet

Adresse : 32 LA FITIERE, AVESSAC (44460).

Références cadastrales : ZP, 203, ZP, 253, ZP, 254.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : QUILLY (44750).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 554 m² · Variation nette totale : 103 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation75 m²103 m²376 m²0 m²0 m²479 m²554 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²376 m²-376 m²-376 m²
Autres locaux non résidentiels376 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²376 m²
Total451 m²103 m²376 m²0 m²376 m²103 m²554 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés6
Surface créée103 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)554 m²
Superficie du terrain2 373 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04400720F0012
  • Code commune INSEE : 44007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AVESSAC (44460). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 103 m², 0 m² et parcelle de 2 373 m².