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Autorisation d’urbanisme PC n°04400716F0029 à AVESSAC (44460) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04400716F0029). Le projet est situé au 12 IMPASSE DU CHAMP GRIS à AVESSAC (44460). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 10 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 février 2017, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 4 141 m². La surface de plancher créée atteint 60 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 916 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 12 IMPASSE DU CHAMP GRIS, AVESSAC (44460).

Références cadastrales : WC, 131.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM (SIREN 867801334, SIRET 86780133400063, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT-HERBLAIN (44803)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 916 m² · Variation nette totale : 60 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation856 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²916 m²
Total856 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²916 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée60 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)916 m²
Superficie du terrain4 141 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite916 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 novembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04400716F0029
  • Code commune INSEE : 44007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AVESSAC (44460). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 60 m², 0 m² et parcelle de 4 141 m².