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Autorisation d’urbanisme PC n°05903824C0010 à Avesnes-le-Sec (59296) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05903824C0010). Le projet est situé au 21 rue Henri Barbusse à Avesnes-le-Sec (59296). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 3 février 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 février 2025, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 4 310 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 737 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 21 rue Henri Barbusse, Avesnes-le-Sec (59296).

Références cadastrales : B, 413, B, 414.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Lille (59000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 737 m² · Variation nette totale : -111 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation248 m²0 m²450 m²0 m²0 m²450 m²698 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²450 m²-450 m²-450 m²
Autres locaux non résidentiels600 m²0 m²0 m²111 m²0 m²-111 m²489 m²
Total848 m²0 m²450 m²111 m²450 m²-111 m²737 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces5
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés9
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)737 m²
Superficie du terrain4 310 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite39 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05903824C0010
  • Code commune INSEE : 59038 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Avesnes-le-Sec (59296). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 4 310 m².