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Autorisation d’urbanisme PC n°04201016A0001 à AVEIZIEUX (42330) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04201016A0001). Le projet est situé au LA BENEVENTIERE à AVEIZIEUX (42330). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mars 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 660 m². La surface de plancher créée atteint 98 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 265 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LA BENEVENTIERE, AVEIZIEUX (42330).

Références cadastrales : 0B, 422.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : AVEIZIEUX (42330).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 265 m² · Variation nette totale : -176 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation218 m²98 m²0 m²51 m²0 m²47 m²265 m²
Autres locaux non résidentiels223 m²0 m²0 m²223 m²0 m²-223 m²0 m²
Total441 m²98 m²0 m²274 m²0 m²-176 m²265 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée98 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée51 m²
Surface après travaux (totale)265 m²
Superficie du terrain660 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 février 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04201016A0001
  • Code commune INSEE : 42010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AVEIZIEUX (42330). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 98 m², 0 m² et parcelle de 660 m².