← Retour à la liste des autorisations sur la commune Aveize

Autorisation d’urbanisme PC n°0690142300003 à Aveize (69610) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690142300003). Le projet est situé au Lieu-dit Les Cotes à Aveize (69610). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 janvier 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 janvier 2024, autorise la création de 13 logements sur une parcelle de 1 725 m². La surface de plancher créée atteint 1 126 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 126 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Cotes, Aveize (69610).

Références cadastrales : B, 1379.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES JARDINS DE LA COTE (SIREN 937550366, SIRET 93755036600010, APE 41.10C, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité SAINT SYMPHORIEN SUR COISE (69590)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 126 m² · Variation nette totale : 1 126 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²949 m²0 m²0 m²0 m²949 m²949 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²177 m²0 m²0 m²0 m²177 m²177 m²
Total0 m²1 126 m²0 m²0 m²0 m²1 126 m²1 126 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
En résidence13
Répartition par taille
3 pièces11
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée1 126 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 126 m²
Superficie du terrain1 725 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite177 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2024/01/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690142300003
  • Code commune INSEE : 69014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Aveize (69610). Les principaux éléments portent sur 13 logements, 1 126 m², 0 m² et parcelle de 1 725 m².