Permis de construire à Avanne-Aveney (25720) - 229 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02503615C0014 délivré le 2016/04/04 à AVANNE-AVENEY autorise une construction neuve pour un programme de 229 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LOC'AVANNE, le programme résidentiel autorise la construction de 229 m² sur RUE DE CHENOZ. Déposé en hiver 2015, autorisé le 4 avril 2016 par la commune de AVANNE-AVENEY. Implanté RUE DE CHENOZ, à Avanne-Aveney (25720), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de CHAMP FOUDROYE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LOC'AVANNE.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 179 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 229 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 229 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
AVANNE-AVENEY compte 2 235 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI LOC'AVANNE (SIREN 794667048, SIRET 79466704800019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DAMPIERRE-LES-BOIS (25490)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 229 m² · Variation nette totale : 229 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
229 m²
0 m²
0 m²
0 m²
229 m²
229 m²
Total
0 m²
229 m²
0 m²
0 m²
0 m²
229 m²
229 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
229 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
229 m²
Superficie du terrain
1 179 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite229 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Avanne-Aveney (25720). Les travaux prévoient la création de 229 m²; la surface après travaux atteint 229 m². Le terrain couvre 1 179 m².
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