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Autorisation d’urbanisme PC n°02503516C0017 à LES AUXONS (25870) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02503516C0017). Le projet est situé au 24 Rue de l'Eglise à LES AUXONS (25870). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 13 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 juin 2017, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 3 124 m². La surface de plancher créée atteint 250 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 975 m².

Localisation du projet

Adresse : 24 Rue de l'Eglise, LES AUXONS (25870).

Références cadastrales : AV, 93.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES QUAIS (SIREN 821399342, SIRET 82139934200012, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MISEREY-SALINES (25480)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 975 m² · Variation nette totale : -110 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation200 m²250 m²525 m²0 m²0 m²775 m²975 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²25 m²-25 m²-25 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²500 m²-500 m²-500 m²
Autres locaux non résidentiels885 m²0 m²0 m²360 m²0 m²-360 m²525 m²
Total1 085 m²250 m²525 m²360 m²525 m²-110 m²975 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces4
4 pièces5
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés14
Surface créée250 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)975 m²
Superficie du terrain3 124 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503516C0017
  • Code commune INSEE : 25035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES AUXONS (25870). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 250 m², 0 m² et parcelle de 3 124 m².