Permis de construire à Auxelles-Haut (90200) - 190 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°09000622A0001 délivré le 2022/04/29 à AUXELLES-HAUT autorise une transformation avec extension pour un programme de 292 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (150 m²). Déposé en hiver 2022, autorisé le 29 avril 2022 par la commune de AUXELLES-HAUT. Implanté 18 RUE DES FALANDRIERS, à Auxelles-Haut (90200), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 746 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 190 m², dont 75 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 217 m² d’habitation et 75 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 292 m².
AUXELLES-HAUT compte 283 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 18 RUE DES FALANDRIERS, Auxelles-Haut (90200).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHAUX (90330).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 102 m² · Surface après travaux (totale) : 292 m² · Variation nette totale : 190 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
102 m²
190 m²
0 m²
0 m²
75 m²
115 m²
217 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
0 m²
75 m²
0 m²
0 m²
75 m²
75 m²
Total
102 m²
190 m²
75 m²
0 m²
75 m²
190 m²
292 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
En résidence
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
190 m²
Surface transformée
75 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
292 m²
Superficie du terrain
1 746 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
résidence
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite292 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Auxelles-Haut (90200). Les travaux prévoient la création de 190 m² et des transformations pour 150 m²; la surface après travaux atteint 292 m². Le terrain couvre 1 746 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Auxelles-Haut (90200)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2023 - RUE DES BRUYERES - transformation sans extension ni diminution de surface - 94 m² Hébergement hôtelier
