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Permis de construire à Auvillars-Sur-Saone (21250) - 106 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02103517BS002 délivré le 2017/09/21 à Auvillars-sur-Saone autorise une construction neuve pour un programme de 106 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 106 m² sur 2344 RTE DE GLANON. Déposé en été 2017, autorisé le 21 septembre 2017 par la commune de Auvillars-sur-Saone. Implanté 2344 RTE DE GLANON, à Auvillars-Sur-Saone (21250), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 007 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 106 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 106 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

Auvillars-sur-Saone compte 335 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2344 RTE DE GLANON, Auvillars-Sur-Saone (21250).

Références cadastrales : C, 1119, C, 1120, C, 1121.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : AUVILLARS-SUR-SAONE (21250).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 52 m² · Surface après travaux (totale) : 106 m² · Variation nette totale : 54 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	52 m²	106 m²	0 m²	52 m²	0 m²	54 m²	106 m²
Total	52 m²	106 m²	0 m²	52 m²	0 m²	54 m²	106 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel pur	1
Répartition par taille
4 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Logements supprimés	1
Surface créée	106 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	52 m²
Surface après travaux (totale)	106 m²
Superficie du terrain	1 007 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	occupation personnelle
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite106 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2017/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2018.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02103517BS002
Code commune INSEE : 21035 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Auvillars-Sur-Saone (21250). Les travaux prévoient la création de 106 m² et des démolitions de 52 m²; la surface après travaux atteint 106 m². Le terrain couvre 1 007 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2022 - FIN DE LA PENDUE - nouvelle construction - 144 m² Habitation
2021 - IMPASSE DES VIGNES - nouvelle construction - 93 m² Habitation
2021 - Chemin des grandes vignes - nouvelle construction - 149 m² Habitation
2021 - LES COLLINES - nouvelle construction - 149 m² Habitation
2018 - Impasse des Vignes - extension de surface sans transformation - 176 m² Habitation
2017 - LA RUE DU CREUX BATON - nouvelle construction - 107 m² Habitation
2017 - du Tertre - nouvelle construction - 100 m² Habitation
2017 - lotissement des Vignes - nouvelle construction - 99 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Auvillars-sur-Saône

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21035
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02103517BS002
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-09-21
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-04-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-05
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Particuliers sans autre indication (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	21250
Localité du demandeur	AUVILLARS-SUR-SAONE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	2344
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RTE DE GLANON
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Auvillars-sur-Saone
Code postal du terrain	21250
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	1119
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	1120
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	1121
Superficie du terrain	1007
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	occupation personnelle
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	1
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	1
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	52
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	106
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	52
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	106