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Autorisation d’urbanisme PC n°03903022D0009 à AUTHUME (39100) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03903022D0009). Le projet est situé au Rue du Chateau à AUTHUME (39100). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 décembre 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 6 722 m². La surface de plancher créée atteint 720 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 720 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Chateau, AUTHUME (39100).

Références cadastrales : AE, 21.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARCHIDUCS (SIREN 890080518, SIRET 89008051800016, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 720 m² · Variation nette totale : 720 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²620 m²0 m²0 m²0 m²620 m²620 m²
Total0 m²720 m²0 m²0 m²0 m²720 m²720 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée720 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)720 m²
Superficie du terrain6 722 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite620 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03903022D0009
  • Code commune INSEE : 39030 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUTHUME (39100). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 720 m², 0 m² et parcelle de 6 722 m².