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Autorisation d’urbanisme PC n°01403021P0006 à AUTHIE (14280) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01403021P0006). Le projet est situé au LES HUITRES à AUTHIE (14280). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 2 février 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 février 2022, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 20 594 m². La surface de plancher créée atteint 1 369 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 369 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LES HUITRES, AUTHIE (14280).

Références cadastrales : S, 216p.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRANCELOT S.A.S (SIREN 319086963, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 369 m² · Variation nette totale : 1 369 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 369 m²0 m²0 m²0 m²1 369 m²1 369 m²
Total0 m²1 369 m²0 m²0 m²0 m²1 369 m²1 369 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 369 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 369 m²
Superficie du terrain20 594 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 369 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/02/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01403021P0006
  • Code commune INSEE : 14030 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUTHIE (14280). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 369 m², 0 m² et parcelle de 20 594 m².