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Autorisation d’urbanisme PC n°02503223D0003 à AUTECHAUX (25110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02503223D0003). Le projet est situé au ZONE ACTIVITE EUROPOLYS II à AUTECHAUX (25110). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 25 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 avril 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 9 879 m². La surface de plancher créée atteint 3 548 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 548 m².

Localisation du projet

Adresse : ZONE ACTIVITE EUROPOLYS II, AUTECHAUX (25110).

Références cadastrales : AB, 24, AB, 25, AB, 26.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL BLEYER (SIREN 451475511, SIRET 45147551100023, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BURNHAUPT LE HAUT (68520)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 548 m² · Variation nette totale : 3 548 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²173 m²0 m²0 m²0 m²173 m²173 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²3 375 m²0 m²0 m²0 m²3 375 m²3 375 m²
Total0 m²3 548 m²0 m²0 m²0 m²3 548 m²3 548 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée3 548 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 548 m²
Superficie du terrain9 879 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 375 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/04/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503223D0003
  • Code commune INSEE : 25032 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUTECHAUX (25110). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 3 548 m², 0 m² et parcelle de 9 879 m².