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Autorisation d’urbanisme PC n°03103216C0057 à AUSSONNE (31840) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03103216C0057). Le projet est situé au RIVIERE DE PAUCY à AUSSONNE (31840). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 mars 2017, autorise la création de 54 logements sur une parcelle de 8 243 m². La surface de plancher créée atteint 3 421 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 421 m².

Localisation du projet

Adresse : RIVIERE DE PAUCY, AUSSONNE (31840).

Références cadastrales : ZE, 1130, ZE, 1131, ZE, 242.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : TOULOUSE (31685).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 421 m² · Variation nette totale : 3 046 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 421 m²0 m²0 m²0 m²3 421 m²3 421 m²
Autres locaux non résidentiels375 m²0 m²0 m²375 m²0 m²-375 m²0 m²
Total375 m²3 421 m²0 m²375 m²0 m²3 046 m²3 421 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés54
Répartition par typologie
Individuel groupé18
Collectif (hors résidence)36
Répartition par taille
2 pièces22
3 pièces17
4 pièces15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés54
Surface créée3 421 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 421 m²
Superficie du terrain8 243 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 juin 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03103216C0057
  • Code commune INSEE : 31032 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUSSONNE (31840). Les principaux éléments portent sur 54 logements, 3 421 m², 0 m² et parcelle de 8 243 m².