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Autorisation d’urbanisme PC n°06002923T0012 à AUNEUIL (60390) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06002923T0012). Le projet est situé au 53 rue Rene DUCHATEL à AUNEUIL (60390). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 23 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 octobre 2023, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 4 609 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 728 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 53 rue Rene DUCHATEL, AUNEUIL (60390).

Références cadastrales : AA, 283.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D HABITATION A LOYER MODERE DU DEPARTEMENT DE L OISE (SIREN 525920310, SIRET 52592031000030, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BEAUVAIS (60006)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 728 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 404 m²0 m²324 m²0 m²0 m²324 m²1 728 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²324 m²-324 m²-324 m²
Autres locaux non résidentiels324 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²324 m²
Total1 728 m²0 m²324 m²0 m²324 m²0 m²1 728 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés5
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 728 m²
Superficie du terrain4 609 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06002923T0012
  • Code commune INSEE : 60029 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUNEUIL (60390). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 4 609 m².