← Retour à la liste des autorisations sur la commune Aulnoye-Aymeries

Autorisation d’urbanisme PC n°0590332100016 à Aulnoye-Aymeries (59620) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0590332100016). Le projet est situé au 4 rue Paul Vaillant Couturier à Aulnoye-Aymeries (59620). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 9 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 mars 2022, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 116 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 140 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 140 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 4 rue Paul Vaillant Couturier, Aulnoye-Aymeries (59620).

Références cadastrales : AK, 227.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOCIL HLM (SIREN 445520398, SIRET 44552039800030, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MAUBEUGE (59600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 140 m² · Variation nette totale : -50 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation88 m²92 m²0 m²88 m²0 m²4 m²92 m²
Autres locaux non résidentiels102 m²48 m²0 m²102 m²0 m²-54 m²48 m²
Total190 m²140 m²0 m²190 m²0 m²-50 m²140 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés1
Surface créée140 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée88 m²
Surface après travaux (totale)140 m²
Superficie du terrain116 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite48 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0590332100016
  • Code commune INSEE : 59033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Aulnoye-Aymeries (59620). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 140 m², 0 m² et parcelle de 116 m².