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Île-de-France
Seine-Saint-Denis (93)
Aulnay-sous-Bois
Détail PC 09300524C0070
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°09300524C0070 délivré le 2024/09/20 à Aulnay-sous-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 438 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par L'OLIVIER, le programme résidentiel autorise la construction de 231 m² sur 15 Rue Franklin. Déposé en été 2024, autorisé le 20 septembre 2024 par la commune de Aulnay-sous-Bois. Implanté 15 Rue Franklin, à Aulnay-Sous-Bois (93600), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L'OLIVIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 353 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 231 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 438 m² .
Aulnay-sous-Bois compte 86 135 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 15 Rue Franklin, Aulnay-Sous-Bois (93600).
Références cadastrales : CM, 168.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage L'OLIVIER (SIREN 903676492, SIRET 90367649200015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité Aulnay-sous-Bois (93600)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 207 m² · Surface après travaux (totale) : 438 m² · Variation nette totale : 231 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 207 m² 231 m² 0 m² 0 m² 0 m² 231 m² 438 m² Total 207 m² 231 m² 0 m² 0 m² 0 m² 231 m² 438 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 231 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 438 m² Superficie du terrain 353 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée occupation personnelle Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 438 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2024/09/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 09300524C0070 Code commune INSEE : 93005 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Aulnay-Sous-Bois (93600). Les travaux prévoient la création de 231 m²; la surface après travaux atteint 438 m². Le terrain couvre 353 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Seine-Saint-Denis
Code de la commune du lieu des travaux
93005
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
09300524C0070
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-09-20
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
L'OLIVIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
903676492
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
90367649200015
Code postal du demandeur
93600
Localité du demandeur
Aulnay-sous-Bois
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
15
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue Franklin
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Aulnay-sous-Bois
Code postal du terrain
93600
sec_cadastre1
CM
num_cadastre1
168
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
353
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
occupation personnelle
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
2
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
207
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
231
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
438
Tableau des données brutes de l'autorisation.
