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Permis de construire à Aulnay-Sous-Bois (93600) - 3 693 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09300513C0060 délivré le 2014/01/22 à AULNAY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 3 763 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV COEUR DES AULNES, le programme résidentiel autorise la construction de 3 763 m² sur 7 9 Rue Marcel Sembat. Déposé en été 2013, autorisé le 22 janvier 2014 par la commune de AULNAY-SOUS-BOIS. Implanté 7 9 Rue Marcel Sembat, à Aulnay-Sous-Bois (93600), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV COEUR DES AULNES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 70 logements sur une parcelle de 1 360 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 3 763 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 3 693 m² d’habitation et 70 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 763 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.

AULNAY-SOUS-BOIS compte 86 135 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 9 Rue Marcel Sembat, Aulnay-Sous-Bois (93600).

Références cadastrales : AT, 83, AT, 123, AT, 130.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV COEUR DES AULNES (SIREN 790254106, SIRET 79025410600012, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Aulnay-sous-Bois (93600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 763 m² · Variation nette totale : 3 763 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 693 m²0 m²0 m²0 m²3 693 m²3 693 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²70 m²0 m²0 m²0 m²70 m²70 m²
Total0 m²3 763 m²0 m²0 m²0 m²3 763 m²3 763 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés70
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)70
Répartition par taille
1 pièce17
2 pièces41
3 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés70
Surface créée3 763 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 763 m²
Superficie du terrain1 360 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 763 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/01/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09300513C0060
  • Code commune INSEE : 93005 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Aulnay-Sous-Bois (93600). Les travaux prévoient la création de 3 763 m²; la surface après travaux atteint 3 763 m². Le terrain couvre 1 360 m².

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