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Permis de construire à Aulnay Sous Bois (93600) - 380 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09300512C0083 délivré le 2013/03/04 à AULNAY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 380 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 380 m² sur 7 BOULE EMILE ZOLA. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 4 mars 2013 par la commune de AULNAY SOUS BOIS. Implanté 7 BOULE EMILE ZOLA, à Aulnay Sous Bois (93600), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 349 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 380 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 380 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

AULNAY SOUS BOIS compte 86 135 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 BOULE EMILE ZOLA, Aulnay Sous Bois (93600).

Références cadastrales : BC, 56.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : AULNAY-SOUS-BOIS (93600).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 78 m² · Surface après travaux (totale) : 380 m² · Variation nette totale : 302 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation78 m²380 m²0 m²78 m²0 m²302 m²380 m²
Total78 m²380 m²0 m²78 m²0 m²302 m²380 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces1
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée380 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée78 m²
Surface après travaux (totale)380 m²
Superficie du terrain349 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite380 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/03/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09300512C0083
  • Code commune INSEE : 93005 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Aulnay Sous Bois (93600). Les travaux prévoient la création de 380 m² et des démolitions de 78 m²; la surface après travaux atteint 380 m². Le terrain couvre 349 m².

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