← Retour à la liste des autorisations sur la commune Audincourt

Autorisation d’urbanisme PC n°02503124A0012 à AUDINCOURT (25400) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02503124A0012). Le projet est situé au 5 RUE DES CANTONS à AUDINCOURT (25400). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 19 septembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 septembre 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 385 m². La surface de plancher créée atteint 77 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 290 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE DES CANTONS, AUDINCOURT (25400).

Références cadastrales : AI, 1146.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI PEGASUS (SIREN 834222044, SIRET 83422204400028, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BETHONCOURT (25200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 290 m² · Variation nette totale : 77 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²28 m²0 m²0 m²28 m²28 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²178 m²-178 m²-178 m²
Autres locaux non résidentiels213 m²77 m²150 m²0 m²0 m²227 m²440 m²
Total213 m²77 m²178 m²0 m²178 m²77 m²290 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
1 pièce1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée77 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)290 m²
Superficie du terrain385 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite262 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503124A0012
  • Code commune INSEE : 25031 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUDINCOURT (25400). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 77 m², 0 m² et parcelle de 385 m².