Permis de construire à Audincourt (25400) - 2 606 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013
Le permis n°02503113F0045 délivré le 2013/04/30 à AUDINCOURT autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 2 606 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par BAZAINE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (146 m²). Déposé au printemps 2013, autorisé le 30 avril 2013 par la commune de AUDINCOURT. Implanté 11 RUE DE BELFORT, à Audincourt (25400), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par BAZAINE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (73 m² issues de transformation, 73 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 606 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
AUDINCOURT compte 13 944 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 11 RUE DE BELFORT, Audincourt (25400).
Références cadastrales : AI, 984, AI, 986, AI, 988.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BAZAINE (SIREN 510128408, SIRET 51012840800018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 606 m² · Surface après travaux (totale) : 2 606 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 2 533 m² | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 2 606 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | -73 m² | 0 m² |
| Total | 2 606 m² | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 2 606 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Bureaux | 73 m² |
| Total détail | 73 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 606 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juillet 2013. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02503113F0045
- Code commune INSEE : 25031 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 avril 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Audincourt (25400). Les travaux prévoient des transformations pour 146 m²; la surface après travaux atteint 2 606 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Audincourt (25400)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - RUE DE DASLE - transformation sans extension ni diminution de surface - 55 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue de Seloncourt - nouvelle construction - 728 m² Habitation
- 2025 - AVENUE DE LA GARE - nouvelle construction - 4 581 m² Habitation
- 2025 - AVENUE DE LA GARE - nouvelle construction - 1 620 m² Habitation
- 2025 - RUE DE SELONCOURT - transformation sans extension ni diminution de surface - 105 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - grande rue - transformation sans extension ni diminution de surface - 820 m² Habitation
- 2025 - rUE DU sTAND - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2024 - RUE DES CANTONS - transformation avec extension de surface - 290 m² Hébergement hôtelier