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Autorisation d’urbanisme PC n°05902914D0001 à Auchy-lez-Orchies (59310) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05902914D0001). Le projet est situé au 1 RUE Deregnaucourt à Auchy-lez-Orchies (59310). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 27 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 février 2014, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 438 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 524 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE Deregnaucourt, Auchy-lez-Orchies (59310).

Références cadastrales : 0A, 945.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FMB (SIREN 799630504, SIRET 79963050400014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Nomain (59310)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 524 m² · Variation nette totale : -166 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²524 m²0 m²0 m²524 m²524 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²524 m²-524 m²-524 m²
Autres locaux non résidentiels690 m²0 m²0 m²166 m²0 m²-166 m²524 m²
Total690 m²0 m²524 m²166 m²524 m²-166 m²524 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
3 pièces5
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés7
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)524 m²
Superficie du terrain1 438 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/02/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 mai 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05902914D0001
  • Code commune INSEE : 59029 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Auchy-lez-Orchies (59310). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 1 438 m².