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Permis de construire à Aucamville (31140) - 1 520 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03102221C0033 délivré le 2021/10/26 à AUCAMVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 520 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI RGB2D, le programme résidentiel autorise la construction de 1 520 m² sur 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 26 octobre 2021 par la commune de AUCAMVILLE. Implanté 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE, à Aucamville (31140), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI RGB2D.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 3 566 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 62 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 1 520 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 520 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est modérée.

AUCAMVILLE compte 9 349 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE, Aucamville (31140).

Références cadastrales : AI, 4.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI RGB2D (SIREN 432682508, SIRET 43268250800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 402 m² · Surface après travaux (totale) : 1 520 m² · Variation nette totale : 118 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 402 m²1 520 m²0 m²1 402 m²0 m²118 m²1 520 m²
Total1 402 m²1 520 m²0 m²1 402 m²0 m²118 m²1 520 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces5
4 pièces9
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Surface créée1 520 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée1 402 m²
Surface après travaux (totale)1 520 m²
Superficie du terrain3 566 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 520 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/10/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 11 décembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03102221C0033
  • Code commune INSEE : 31022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Aucamville (31140). Les travaux prévoient la création de 1 520 m² et des démolitions de 1 402 m²; la surface après travaux atteint 1 520 m². Le terrain couvre 3 566 m².

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