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Permis de construire à Aucamville (31140) - 129 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03102216C0036 délivré le 2017/02/16 à AUCAMVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 129 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CEMA PROMOTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 129 m² sur LOT LAURENT. Déposé en hiver 2016, autorisé le 16 février 2017 par la commune de AUCAMVILLE. Implanté LOT LAURENT, à Aucamville (31140), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CEMA PROMOTIONS.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 302 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 129 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 129 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

AUCAMVILLE compte 9 349 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT LAURENT, Aucamville (31140).

Références cadastrales : AK, 612.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CEMA PROMOTIONS (SIREN 498057421, SIRET 49805742100014, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOURNEFEUILLE (31170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 129 m² · Variation nette totale : 129 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²129 m²0 m²0 m²0 m²129 m²129 m²
Total0 m²129 m²0 m²0 m²0 m²129 m²129 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée129 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)129 m²
Superficie du terrain302 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite129 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03102216C0036
  • Code commune INSEE : 31022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Aucamville (31140). Les travaux prévoient la création de 129 m²; la surface après travaux atteint 129 m². Le terrain couvre 302 m².

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