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Permis de construire à Aucamville (31140) - 944 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03102216C0006 délivré le 2016/06/28 à AUCAMVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 944 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 944 m² sur 45 CHE DES BOURDETTES. Déposé au printemps 2016, autorisé le 28 juin 2016 par la commune de AUCAMVILLE. Implanté 45 CHE DES BOURDETTES, à Aucamville (31140), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 1 098 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 944 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 944 m².

AUCAMVILLE compte 9 349 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 45 CHE DES BOURDETTES, Aucamville (31140).

Références cadastrales : AH, 317.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LACROIX FALGARDE (31120).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 944 m² · Variation nette totale : 944 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²944 m²0 m²0 m²0 m²944 m²944 m²
Total0 m²944 m²0 m²0 m²0 m²944 m²944 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces8
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée944 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)944 m²
Superficie du terrain1 098 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite944 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 28 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03102216C0006
  • Code commune INSEE : 31022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Aucamville (31140). Les travaux prévoient la création de 944 m²; la surface après travaux atteint 944 m². Le terrain couvre 1 098 m².

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