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Permis de construire à Aucamville (31140) - 775 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03102216C0004 délivré le 2016/10/11 à AUCAMVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 775 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS, le programme résidentiel autorise la construction de 775 m² sur RUE DES ECOLES. Déposé au printemps 2016, autorisé le 11 octobre 2016 par la commune de AUCAMVILLE. Implanté RUE DES ECOLES, à Aucamville (31140), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 777 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 60 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 775 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 775 m².

AUCAMVILLE compte 9 349 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES ECOLES, Aucamville (31140).

Références cadastrales : AE, 101, AE, 102.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS (SIREN 660802844, SIRET 66080284400028, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité TOULOUSE CEDEX 3 (31027)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 775 m² · Variation nette totale : 775 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²775 m²0 m²0 m²0 m²775 m²775 m²
Total0 m²775 m²0 m²0 m²0 m²775 m²775 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces7
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée775 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)775 m²
Superficie du terrain1 777 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite775 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 février 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03102216C0004
  • Code commune INSEE : 31022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Aucamville (31140). Les travaux prévoient la création de 775 m²; la surface après travaux atteint 775 m². Le terrain couvre 1 777 m².

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