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Permis de construire à Aucamville (31140) - 687 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03102215C0027 délivré le 2016/01/12 à AUCAMVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 687 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV CHEMIN LAURENT, le programme résidentiel autorise la construction de 687 m² sur 22 CHE LAURENT. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 12 janvier 2016 par la commune de AUCAMVILLE. Implanté 22 CHE LAURENT, à Aucamville (31140), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV CHEMIN LAURENT.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 987 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 687 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 687 m².

AUCAMVILLE compte 9 349 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 22 CHE LAURENT, Aucamville (31140).

Références cadastrales : AK, 461.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CHEMIN LAURENT (SIREN 819133208, SIRET 81913320800010, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 687 m² · Variation nette totale : 687 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²687 m²0 m²0 m²0 m²687 m²687 m²
Total0 m²687 m²0 m²0 m²0 m²687 m²687 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
3 pièces7
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée687 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)687 m²
Superficie du terrain1 987 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite687 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/01/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03102215C0027
  • Code commune INSEE : 31022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Aucamville (31140). Les travaux prévoient la création de 687 m²; la surface après travaux atteint 687 m². Le terrain couvre 1 987 m².

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