← Retour à la liste des autorisations sur la commune Aubigny-Les Clouzeaux

Autorisation d’urbanisme PC n°08500824Y0040 à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08500824Y0040). Le projet est situé au 42 rue du Grand Moulin à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 28 février 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 février 2025, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 8 931 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 2 705 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 705 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 42 rue du Grand Moulin, AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430).

Références cadastrales : AE, 187, AE, 275.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV AUBIGNY (SIREN 938629979, SIRET 93862997900015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité REZE (44400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 705 m² · Variation nette totale : 2 455 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation250 m²2 705 m²0 m²250 m²0 m²2 455 m²2 705 m²
Total250 m²2 705 m²0 m²250 m²0 m²2 455 m²2 705 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Individuel groupé32
Répartition par taille
3 pièces7
4 pièces21
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Logements supprimés1
Surface créée2 705 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée250 m²
Surface après travaux (totale)2 705 m²
Superficie du terrain8 931 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 705 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2025/02/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08500824Y0040
  • Code commune INSEE : 85008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 2 705 m², 0 m² et parcelle de 8 931 m².