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Autorisation d’urbanisme PC n°08500819Y0027 à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08500819Y0027). Le projet est situé au GRAND'RUE à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 octobre 2019, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 395 m². La surface de plancher créée atteint 1 311 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 311 m².

Localisation du projet

Adresse : GRAND'RUE, AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430).

Références cadastrales : AD, 109, AD, 110, AD, 112.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ORYON (SIREN 547050146, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ROCHE SUR YON CEDEX (85018)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 311 m² · Variation nette totale : 1 311 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²536 m²0 m²0 m²0 m²536 m²536 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²775 m²0 m²0 m²0 m²775 m²775 m²
Total0 m²1 311 m²0 m²0 m²0 m²1 311 m²1 311 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés8
Surface créée1 311 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 311 m²
Superficie du terrain2 395 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite775 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 septembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08500819Y0027
  • Code commune INSEE : 85008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 1 311 m², 0 m² et parcelle de 2 395 m².