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Autorisation d’urbanisme PC n°08400417C0005 à AUBIGNAN (84810) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08400417C0005). Le projet est situé au Chemin de la Combe à AUBIGNAN (84810). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 1 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 juin 2017, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 6 286 m². La surface de plancher créée atteint 2 803 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 803 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de la Combe, AUBIGNAN (84810).

Références cadastrales : BN, 67.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAROLINE (SIREN 825306772, SIRET 82530677200013, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité AUBIGNAN (84810)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 803 m² · Variation nette totale : 2 803 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 803 m²0 m²0 m²0 m²2 803 m²2 803 m²
Total0 m²2 803 m²0 m²0 m²0 m²2 803 m²2 803 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Individuel groupé26
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces2
4 pièces20
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée2 803 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 803 m²
Superficie du terrain6 286 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 803 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/06/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08400417C0005
  • Code commune INSEE : 84004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUBIGNAN (84810). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 2 803 m², 0 m² et parcelle de 6 286 m².