← Retour à la liste des autorisations sur la commune Aubignan

Autorisation d’urbanisme PC n°08400415C0042 à AUBIGNAN (84810) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08400415C0042). Le projet est situé au Chemin de Beaumes à AUBIGNAN (84810). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 mars 2016, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 8 788 m². La surface de plancher créée atteint 1 970 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 970 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de Beaumes, AUBIGNAN (84810).

Références cadastrales : AD, 116.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : AIX-EN-PROVENCE (13100).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 970 m² · Variation nette totale : 1 970 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 970 m²0 m²0 m²0 m²1 970 m²1 970 m²
Total0 m²1 970 m²0 m²0 m²0 m²1 970 m²1 970 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Individuel groupé24
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces22

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 970 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 970 m²
Superficie du terrain8 788 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 970 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 septembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08400415C0042
  • Code commune INSEE : 84004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUBIGNAN (84810). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 970 m², 0 m² et parcelle de 8 788 m².