← Retour à la liste des autorisations sur la commune Aubessagne

Autorisation d’urbanisme PC n°00503921H0005 à AUBESSAGNE (05800) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00503921H0005). Le projet est situé au SAINT EUSEBE à AUBESSAGNE (05800). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 23 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 septembre 2021, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 580 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 141 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 177 m².

Localisation du projet

Adresse : SAINT EUSEBE, AUBESSAGNE (05800).

Références cadastrales : A, 266.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Communes, EPIC, syndicats de communes. Localité du demandeur : AUBESSAGNE (05800).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 177 m² · Variation nette totale : -21 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation152 m²0 m²177 m²11 m²141 m²25 m²177 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²36 m²-36 m²-36 m²
Autres locaux non résidentiels46 m²0 m²0 m²10 m²0 m²-10 m²36 m²
Total198 m²0 m²177 m²21 m²177 m²-21 m²177 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée141 m²
Surface supprimée11 m²
Surface après travaux (totale)177 m²
Superficie du terrain580 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/09/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00503921H0005
  • Code commune INSEE : 05039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUBESSAGNE (05800). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 141 m² et parcelle de 580 m².