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Autorisation d’urbanisme PC n°0590241600007 à AUBERCHICOURT !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0590241600007). Le projet est situé au 194 RUE DE DOUAI à AUBERCHICOURT. Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 15 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 février 2017, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 957 m². La surface de plancher créée atteint 333 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 333 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 194 RUE DE DOUAI, AUBERCHICOURT.

Références cadastrales : AD, 189, AD, 188, AD, 187.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS & CITES ACCESSION (SIREN 311520118, SIRET 31152011800069, APE 41.10A, catégorie juridique 9900, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DOUAI (59500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 333 m² · Variation nette totale : 333 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²333 m²0 m²0 m²0 m²333 m²333 m²
Total0 m²333 m²0 m²0 m²0 m²333 m²333 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée333 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)333 m²
Superficie du terrain957 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite333 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/02/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 juin 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0590241600007
  • Code commune INSEE : 59024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUBERCHICOURT. Les principaux éléments portent sur 4 logements, 333 m², 0 m² et parcelle de 957 m².